Données INSEE · BODACC · VIES · calculé le 12/07/2026 · méthodologie
ATC FRANCE
SIREN 538419052 · BAGNEUX
Télécommunications sans fil
Indice élevé
- Légal & administratif
- 30/30
- Santé financière
- 17/25
- Conformité & labels
- 11/15
- Présence & activité
- 14/15
Détail de l’indice — pourquoi ce chiffre ?
- État administratif — Entreprise active au registre (INSEE)12/12
- Ancienneté — 14.6 an(s) d'existence — l'ancienneté est un signal, jamais une sanction10/10
- Événements légaux (BODACC) — Aucune procédure collective ni radiation détectée au BODACC8/8
- Résultat net — Résultat net 2016 : 0 €5/10
- Activité (chiffre d'affaires) — CA 2016 : 67 727 000 €7/7
- Tendance — Un seul exercice connu — tendance neutre5/8
- TVA intracommunautaire — Numéro de TVA actif (VIES, Commission européenne)6/6
- Convention collective — Convention collective renseignée (IDCC)3/3
- Labels & certifications d'État — Aucun label d'État détecté (RGE, Qualiopi, Bio, ESS…) — fréquent et non pénalisant en soi2/6
- Effectifs déclarés — Effectif salarié déclaré (10 et plus)7/7
- Établissements — 1 établissement(s) ouvert(s)2/3
- Caractère employeur — Employeur déclaré3/3
- Dirigeants au registre — 6 dirigeant(s) renseigné(s) au RNE2/2
Avis et signalements non encore collectés (phase de lancement) — pilier neutralisé
Identité officielle
- Activité (NAF)
- Télécommunications sans fil 61.20Z
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Effectif
- 50 à 99 salariés
- Établissements ouverts
- 1
- Siège
- 10 AVENUE ARISTIDE BRIAND 92220 BAGNEUX
- État
- Active
Dirigeants (RNE)
- PATRICK ALAIN CHAPTAL — Gérant
- BEAS — Commissaire aux comptes suppléant
- DELOITTE & ASSOCIES — Commissaire aux comptes titulaire
- ICAC — Commissaire aux comptes suppléant
- GATTI CONSEIL — Commissaire aux comptes titulaire
- ATC FRANCE HOLDING SAS — Gérant
Finances publiées (INPI)
| Exercice | Chiffre d’affaires | Résultat net |
|---|---|---|
| 2016 | 67 727 000 € | 0 € |
Annonces BODACC récentes
- 2026-07-10Dépôts des comptes
- 2026-02-17Modifications diverses
- 2026-02-06Modifications diverses
- 2025-07-20Dépôts des comptes
- 2024-07-26Dépôts des comptes
- 2023-10-05Modifications diverses
- 2023-07-17Dépôts des comptes
- 2023-07-06Modifications diverses
Est-ce que ATC FRANCE est fiable ?
Au 12/07/2026, ATC FRANCE obtient un indice AltriScore de 85/100 (indice élevé), calculé sur les registres officiels : l’entreprise est active au registre INSEE, immatriculée depuis 15/12/2011, son numéro de TVA intracommunautaire est actif, et aucune procédure collective en cours n’a été détectée au BODACC. Cet indice est un indicateur informatif, pas un jugement : le détail complet du calcul est affiché ci-dessus.
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