BENOIT MOHN, JULIE LOULIER, CHARLOTTE METZDORF, CHARLOTTE JOUSLIN, STANISLAS GAUTHIER, NOTAIRES ASSOCIES DROIT ET CONSEI

80/100 · Indice élevé

SIREN 842941213 · BESANCON

Activités juridiques

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80/100

Indice élevé

Légal & administratif: 27/30
Conformité & labels: 6/15
Présence & activité: 15/15

Comment l’indice est-il calculé ?

Détail de l’indice — pourquoi ce chiffre ?

Légal & administratif27 / 30

État administratif — Entreprise active au registre (INSEE)12/12
Ancienneté — 8.0 an(s) d'existence — l'ancienneté est un signal, jamais une sanction7/10
Événements légaux (BODACC) — Aucune procédure collective ni radiation détectée au BODACC8/8

Santé financièreneutralisé

Comptes non déposés ou confidentiels — pilier neutralisé, jamais pénalisé

Conformité & labels6 / 15

TVA intracommunautaire — Vérification VIES indisponible — point neutre3/6
Convention collective — Convention collective renseignée (IDCC)3/3
Labels & certifications d'État — Aucun label d'État détecté (RGE, Qualiopi, Bio, ESS…) — fréquent et non pénalisant en soi0/6

Présence & activité15 / 15

Effectifs déclarés — Effectif salarié déclaré (10 et plus)7/7
Établissements — 3 établissement(s) ouvert(s)3/3
Caractère employeur — Employeur déclaré3/3
Dirigeants au registre — 5 dirigeant(s) renseigné(s) au RNE2/2

Réputation publiqueneutralisé

Avis et signalements non encore collectés (phase de lancement) — pilier neutralisé

Identité officielle

Activité (NAF): Activités juridiques 69.10Z
Forme juridique: Société d'exercice libéral par action simplifiée
Effectif: 20 à 49 salariés
Établissements ouverts: 3
Siège: 4 RUE DE DOLE 25000 BESANCON
État: Active

Dirigeants (RNE)

STANISLAS JEAN JÉRÔME GAUTHIER — Directeur général délégué
CHARLOTTE FRANCOISE JOUSLIN — Directeur général délégué
JULIE MARINE ALICE LOULIER — Directeur général délégué
CHARLOTTE MARLYSE JEANNE METZDORF — Directeur général délégué
BENOIT MOHN — Président de SAS

Annonces BODACC récentes

2026-08-28Modifications diverses
2026-08-02Dépôts des comptes
2025-07-24Dépôts des comptes
2025-07-24Dépôts des comptes
2025-07-24Dépôts des comptes
2023-02-24Modifications diverses
2021-10-21Dépôts des comptes
2020-11-26Dépôts des comptes

Est-ce que BENOIT MOHN, JULIE LOULIER, CHARLOTTE METZDORF, CHARLOTTE JOUSLIN, STANISLAS GAUTHIER, NOTAIRES ASSOCIES DROIT ET CONSEI est fiable ?

Au 19/09/2026, BENOIT MOHN, JULIE LOULIER, CHARLOTTE METZDORF, CHARLOTTE JOUSLIN, STANISLAS GAUTHIER, NOTAIRES ASSOCIES DROIT ET CONSEI obtient un indice AltriScore de 80/100 (indice élevé), calculé sur les registres officiels : l’entreprise est active au registre INSEE, immatriculée depuis 05/10/2018, et aucune procédure collective en cours n’a été détectée au BODACC. Cet indice est un indicateur informatif, pas un jugement : le détail complet du calcul est affiché ci-dessus.

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