Données INSEE · BODACC · VIES · calculé le 09/07/2026 · méthodologie
DU BROUSSAIS
SIREN 493884480 · COURNON
Élevage de porcins
Indice élevé
- Légal & administratif
- 30/30
- Conformité & labels
- 9/15
- Présence & activité
- 10/15
Détail de l’indice — pourquoi ce chiffre ?
- État administratif — Entreprise active au registre (INSEE)12/12
- Ancienneté — 19.5 an(s) d'existence — l'ancienneté est un signal, jamais une sanction10/10
- Événements légaux (BODACC) — Aucune procédure collective ni radiation détectée au BODACC8/8
Comptes non déposés ou confidentiels — pilier neutralisé, jamais pénalisé
- TVA intracommunautaire — Numéro de TVA actif (VIES, Commission européenne)6/6
- Convention collective — Convention collective renseignée (IDCC)3/3
- Labels & certifications d'État — Aucun label d'État détecté (RGE, Qualiopi, Bio, ESS…) — fréquent et non pénalisant en soi0/6
- Effectifs déclarés — Effectif non déclaré ou nul2/7
- Établissements — 3 établissement(s) ouvert(s)3/3
- Caractère employeur — Employeur déclaré3/3
- Dirigeants au registre — 5 dirigeant(s) renseigné(s) au RNE2/2
Avis et signalements non encore collectés (phase de lancement) — pilier neutralisé
Identité officielle
- Activité (NAF)
- Élevage de porcins 01.46Z
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Effectif
- 0 salarié
- Établissements ouverts
- 3
- Siège
- LA BROUSSAIS 56200 COURNON
- État
- Active
Dirigeants (RNE)
- PASCAL ALAIN LOUIS SUZANNE CHEVAL — Associé indéfiniment responsable
- FRANCOIS PIERRE JOSEPH MARIE DESPRES — Gérant et associé indéfiniment responsable
- NATHALIE RAYMONDE MARIE BERNADETTE CHEVAL (DESPRES) — Gérant
- LUCMAT — Associé indéfiniment responsable
- JULMAU — Associé indéfiniment responsable
Annonces BODACC récentes
- 2025-07-27Modifications diverses
- 2025-02-23Créations
- 2008-05-31Modifications diverses
Est-ce que DU BROUSSAIS est fiable ?
Au 09/07/2026, DU BROUSSAIS obtient un indice AltriScore de 82/100 (indice élevé), calculé sur les registres officiels : l’entreprise est active au registre INSEE, immatriculée depuis 01/01/2007, son numéro de TVA intracommunautaire est actif, et aucune procédure collective en cours n’a été détectée au BODACC. Cet indice est un indicateur informatif, pas un jugement : le détail complet du calcul est affiché ci-dessus.
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