Données INSEE · BODACC · VIES · calculé le 09/07/2026 · méthodologie
PISCICULTURE DU MAS DE POMMIERS
SIREN 993050293 · SAINT-JEAN-EN-ROYANS
Aquaculture en eau douce
Indice provisoire — historique en construction
- Légal & administratif
- 22/30
- Conformité & labels
- 11/15
- Présence & activité
- 8/15
Détail de l’indice — pourquoi ce chiffre ?
- État administratif — Entreprise active au registre (INSEE)12/12
- Ancienneté — 0.7 an(s) d'existence — l'ancienneté est un signal, jamais une sanction2/10
- Événements légaux (BODACC) — Aucune procédure collective ni radiation détectée au BODACC8/8
Comptes non déposés ou confidentiels — pilier neutralisé, jamais pénalisé
- TVA intracommunautaire — Numéro de TVA actif (VIES, Commission européenne)6/6
- Convention collective — Convention collective renseignée (IDCC)3/3
- Labels & certifications d'État — Labels détectés : Bio2/6
- Effectifs déclarés — Effectif non déclaré ou nul2/7
- Établissements — 2 établissement(s) ouvert(s)3/3
- Caractère employeur — Non employeur1/3
- Dirigeants au registre — 1 dirigeant(s) renseigné(s) au RNE2/2
Avis et signalements non encore collectés (phase de lancement) — pilier neutralisé
Identité officielle
- Activité (NAF)
- Aquaculture en eau douce 03.22Z
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Effectif
- Effectif non renseigné
- Établissements ouverts
- 2
- Siège
- 7 MONTEE DES USINES 26190 SAINT-JEAN-EN-ROYANS
- État
- Active
Dirigeants (RNE)
- STÉPHANE PATRICK PAOL — Président de SAS
Annonces BODACC récentes
- 2025-10-31Créations
Est-ce que PISCICULTURE DU MAS DE POMMIERS est fiable ?
Au 09/07/2026, PISCICULTURE DU MAS DE POMMIERS obtient un indice AltriScore de 68/100 (indice provisoire — historique en construction), calculé sur les registres officiels : l’entreprise est active au registre INSEE, immatriculée depuis 20/10/2025, son numéro de TVA intracommunautaire est actif, et aucune procédure collective en cours n’a été détectée au BODACC. Cet indice est un indicateur informatif, pas un jugement : le détail complet du calcul est affiché ci-dessus.
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