Données INSEE · BODACC · VIES · calculé le 14/09/2026 · méthodologie
SCEA DATASEM
SIREN 353276488 · SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Indice élevé
- Légal & administratif
- 30/30
- Conformité & labels
- 8/15
- Présence & activité
- 14/15
Détail de l’indice — pourquoi ce chiffre ?
- État administratif — Entreprise active au registre (INSEE)12/12
- Ancienneté — 37.5 an(s) d'existence — l'ancienneté est un signal, jamais une sanction10/10
- Événements légaux (BODACC) — Aucune procédure collective ni radiation détectée au BODACC8/8
Comptes non déposés ou confidentiels — pilier neutralisé, jamais pénalisé
- TVA intracommunautaire — Vérification VIES indisponible — point neutre3/6
- Convention collective — Convention collective renseignée (IDCC)3/3
- Labels & certifications d'État — Labels détectés : Bio2/6
- Effectifs déclarés — Effectif salarié déclaré (10 et plus)7/7
- Établissements — 1 établissement(s) ouvert(s)2/3
- Caractère employeur — Employeur déclaré3/3
- Dirigeants au registre — 3 dirigeant(s) renseigné(s) au RNE2/2
Avis et signalements non encore collectés (phase de lancement) — pilier neutralisé
Identité officielle
- Activité (NAF)
- Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules 01.13Z
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Effectif
- 10 à 19 salariés
- Établissements ouverts
- 1
- Siège
- 780 ROUTE DE NORCIER 74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS
- État
- Active
Dirigeants (RNE)
- JEAN-PIERRE CLAVEL — Gérant et associé indéfiniment responsable
- BRUNO JACQUET — Gérant et associé indéfiniment responsable
- OLIVIER PHILIPPE — Gérant et associé indéfiniment responsable
Annonces BODACC récentes
- 2008-11-07Modifications diverses
- 2008-03-25Modifications diverses
Est-ce que SCEA DATASEM est fiable ?
Au 14/09/2026, SCEA DATASEM obtient un indice AltriScore de 87/100 (indice élevé), calculé sur les registres officiels : l’entreprise est active au registre INSEE, immatriculée depuis 01/04/1989, et aucune procédure collective en cours n’a été détectée au BODACC. Cet indice est un indicateur informatif, pas un jugement : le détail complet du calcul est affiché ci-dessus.
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