Données INSEE · BODACC · VIES · calculé le 11/07/2026 · méthodologie
SCEA FAUVEL
SIREN 340930346 · ORMES
Autres cultures permanentes
Indice élevé
- Légal & administratif
- 30/30
- Conformité & labels
- 6/15
- Présence & activité
- 7/15
Détail de l’indice — pourquoi ce chiffre ?
- État administratif — Entreprise active au registre (INSEE)12/12
- Ancienneté — 39.3 an(s) d'existence — l'ancienneté est un signal, jamais une sanction10/10
- Événements légaux (BODACC) — Aucune procédure collective ni radiation détectée au BODACC8/8
Comptes non déposés ou confidentiels — pilier neutralisé, jamais pénalisé
- TVA intracommunautaire — Numéro de TVA actif (VIES, Commission européenne)6/6
- Convention collective — Aucune convention collective renseignée0/3
- Labels & certifications d'État — Aucun label d'État détecté (RGE, Qualiopi, Bio, ESS…) — fréquent et non pénalisant en soi0/6
- Effectifs déclarés — Effectif non déclaré ou nul2/7
- Établissements — 1 établissement(s) ouvert(s)2/3
- Caractère employeur — Non employeur1/3
- Dirigeants au registre — 2 dirigeant(s) renseigné(s) au RNE2/2
Avis et signalements non encore collectés (phase de lancement) — pilier neutralisé
Identité officielle
- Activité (NAF)
- Autres cultures permanentes 01.29Z
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Effectif
- Effectif non renseigné
- Établissements ouverts
- 1
- Siège
- 1 ROUTE DE FOLLEVILLE 27190 ORMES
- État
- Active
Dirigeants (RNE)
- JACQUES MARIE PAUL FAUVEL — Gérant et associé indéfiniment responsable
- JEAN FAUVEL — Gérant et associé indéfiniment responsable
Annonces BODACC récentes
- 2024-04-17Modifications diverses
- 2018-09-06Modifications diverses
- 2015-07-19Modifications diverses
- 2010-02-26Modifications diverses
Est-ce que SCEA FAUVEL est fiable ?
Au 11/07/2026, SCEA FAUVEL obtient un indice AltriScore de 72/100 (indice élevé), calculé sur les registres officiels : l’entreprise est active au registre INSEE, immatriculée depuis 04/04/1987, son numéro de TVA intracommunautaire est actif, et aucune procédure collective en cours n’a été détectée au BODACC. Cet indice est un indicateur informatif, pas un jugement : le détail complet du calcul est affiché ci-dessus.
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