Données INSEE · BODACC · VIES · calculé le 11/09/2026 · méthodologie
SMART PANEL SOLUTIONS (S.P.S.)
SIREN 929918530 · MOIRANS
Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique
Indice intermédiaire
- Légal & administratif
- 24/30
- Conformité & labels
- 6/15
- Présence & activité
- 9/15
Détail de l’indice — pourquoi ce chiffre ?
- État administratif — Entreprise active au registre (INSEE)12/12
- Ancienneté — 2.3 an(s) d'existence — l'ancienneté est un signal, jamais une sanction4/10
- Événements légaux (BODACC) — Aucune procédure collective ni radiation détectée au BODACC8/8
Comptes non déposés ou confidentiels — pilier neutralisé, jamais pénalisé
- TVA intracommunautaire — Vérification VIES indisponible — point neutre3/6
- Convention collective — Convention collective renseignée (IDCC)3/3
- Labels & certifications d'État — Aucun label d'État détecté (RGE, Qualiopi, Bio, ESS…) — fréquent et non pénalisant en soi0/6
- Effectifs déclarés — Effectif non déclaré ou nul2/7
- Établissements — 1 établissement(s) ouvert(s)2/3
- Caractère employeur — Employeur déclaré3/3
- Dirigeants au registre — 2 dirigeant(s) renseigné(s) au RNE2/2
Avis et signalements non encore collectés (phase de lancement) — pilier neutralisé
Identité officielle
- Activité (NAF)
- Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique 27.12Z
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Effectif
- Effectif non renseigné
- Établissements ouverts
- 1
- Siège
- 657 ROUTE DE LA COTE DES FILLES 38430 MOIRANS
- État
- Active
Dirigeants (RNE)
- FRANCK VINCENT MAGGIULLI — Directeur Général
- GRÉGORY VAUTHIER — Président de SAS
Annonces BODACC récentes
- 2025-12-18Dépôts des comptes
- 2024-08-01Créations
Est-ce que SMART PANEL SOLUTIONS (S.P.S.) est fiable ?
Au 11/09/2026, SMART PANEL SOLUTIONS (S.P.S.) obtient un indice AltriScore de 65/100 (indice intermédiaire), calculé sur les registres officiels : l’entreprise est active au registre INSEE, immatriculée depuis 07/06/2024, et aucune procédure collective en cours n’a été détectée au BODACC. Cet indice est un indicateur informatif, pas un jugement : le détail complet du calcul est affiché ci-dessus.
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