Données INSEE · BODACC · VIES · calculé le 25/07/2026 · méthodologie
DOMAINE DES CLOS
SIREN 402252936 · NUITS-SAINT-GEORGES
Culture de la vigne
Indice élevé
- Légal & administratif
- 30/30
- Conformité & labels
- 8/15
- Présence & activité
- 11/15
Détail de l’indice — pourquoi ce chiffre ?
- État administratif — Entreprise active au registre (INSEE)12/12
- Ancienneté — 30.9 an(s) d'existence — l'ancienneté est un signal, jamais une sanction10/10
- Événements légaux (BODACC) — Aucune procédure collective ni radiation détectée au BODACC8/8
Comptes non déposés ou confidentiels — pilier neutralisé, jamais pénalisé
- TVA intracommunautaire — Vérification VIES indisponible — point neutre3/6
- Convention collective — Convention collective renseignée (IDCC)3/3
- Labels & certifications d'État — Labels détectés : Bio2/6
- Effectifs déclarés — Effectif salarié déclaré (1 à 9)5/7
- Établissements — 3 établissement(s) ouvert(s)3/3
- Caractère employeur — Non employeur1/3
- Dirigeants au registre — 1 dirigeant(s) renseigné(s) au RNE2/2
Avis et signalements non encore collectés (phase de lancement) — pilier neutralisé
Identité officielle
- Activité (NAF)
- Culture de la vigne 01.21Z
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Effectif
- 1 ou 2 salariés
- Établissements ouverts
- 3
- Siège
- 3 RUE DES SEUILLETS 21700 NUITS-SAINT-GEORGES
- État
- Active
Dirigeants (RNE)
- GREGOIRE MARIE JEAN BICHOT — Gérant
Annonces BODACC récentes
- 2009-11-11Modifications diverses
Est-ce que DOMAINE DES CLOS est fiable ?
Au 25/07/2026, DOMAINE DES CLOS obtient un indice AltriScore de 82/100 (indice élevé), calculé sur les registres officiels : l’entreprise est active au registre INSEE, immatriculée depuis 01/09/1995, et aucune procédure collective en cours n’a été détectée au BODACC. Cet indice est un indicateur informatif, pas un jugement : le détail complet du calcul est affiché ci-dessus.
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